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Statuts

ARTICLE 1er
:
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Loups Sportifs de Grasla des Brouzils (section football).

ARTICLE 2
:
Cette association a pour but la pratique du football et la promotion de la vie de groupe dans un esprit d’amitié, de solidarité et de fair-play.

ARTICLE 3
:
Siège social : Le siège social est fixé à la mairie de la commune des Brouzils.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

ARTICLE 4
:
La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5
:
L’association se compose des membres suivants : les licenciés (joueurs, dirigeants, arbitres, éducateurs).

-Membres d’honneurs

-Membres bienfaiteurs

-Membres actifs

ARTICLE 6
:
Admission

 Pour faire partie de l’association, il faut être en possession d’une licence fédérale,  éditée au nom du club et en cours de validité.

ARTICLE 7
:
Radiations :

La qualité de membre se perd par :

a)La démission

b)La radiation prononcée par le Conseil d’administration pour non-paiement de la licence ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 8
:
Les ressources de l’association comprennent :

1°)Les cotisations au titre des licences.

2°)Les subventions accordées par les collectivités locales.

3°)Les sommes reçues au titre du sponsoring et du partenariat.

4°)Les sommes provenant des entrées lors des matchs et des manifestations diverses.

                                                                                                         

                                                                                      -2-

ARTICLE 9
:
Conseil d’administration :

L’association est dirigée par un conseil d’Administration d’au moins 6 membres élus pour 3 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé au minimum :

-d’un Président,

-d’un secrétaire,

-d'un trésorier.

Le conseil est renouvelé tous les ans par tiers.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 10
:
Réunion du Conseil d’administration :

Le conseil d’administration se réunit une fois au moins par trimestre, sur convocation du Président, ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

ARTICLE 11
:
Assemblée générale ordinaire :

L’assemblée générale ordinaire qui se réunit tous les ans comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises  à l’ordre du jour.

ARTICLE 12
:
Assemblée générale extraordinaire :
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

ARTICLE 13
:
Charte du club :

Une charte est établie par le conseil d’administration. Elle est destinée à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE 14
:
Dissolution :

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

- Exemplaire certifié conforme à l’original -
 
Le Secrétaire

Le Président